MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

PLANÈTE JARDIN est un SARL dont le siège social est situé au :

171 avenue de Pessicart - 06100 NICE

Tél./Fax : +33(0)4 93 84 33 37

Portable : +33(0)6 80 73 31 79

Immatriculée depuis le 01/01/2005 au RCS de Nice sous le numéro 480 363 092 00010.

N° TVA intracommunautaire FR 58 480 363 092.
Code APE 8130Z - Services d'aménagement paysager

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Résidence Esterel Bay

10 avenue du Trayas - Miramar

06590 THEOULE SUR MER

Tél. : 06 66 82 66 69

Entreprise Individuelle immatriculée au registre INSEE sous le numéro 484 717 580 00042.

N° TVA intracommunautaire FR 81 484 717 580.

Code APE 9003 B.

Ce site est hébergé par :

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SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE

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Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, PLANÈTE JARDIN pourra interrompre le site.

3. MISE EN GARDE GÉNÉRALE SUR LES INFORMATIONS DIFFUSÉES

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement PLANÈTE JARDIN.

Les informations diffusées sur ce site ne sont présentées qu'à titre informatif.

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4. DONNÉES NOMINATIVES

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Ces informations sont confidentielles et conservées par PLANÈTE JARDIN.

Conformément à la loi Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d'un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par e-mail à l'adresse suivante : planetejardin@hotmail.fr ou par courrier à : PLANÈTE JARDIN – 171 avenue de Pessicart - 06100 NICE

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ

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PHOTOGRAPHIES : Toutes les photos et vidéos de ce site sont la propriété exclusive de leur créateur. Vous n'avez en aucun cas le droit d'utiliser ces photos et vidéos à votre compte sans l'autorisation de leur créateur.

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6. HYPERLIENS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société PLANÈTE JARDIN.

Aucun utilisateur du site ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse écrite et préalable de PLANÈTE JARDIN.

7. APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

À PROPOS DE PLANÈTE JARDIN…

Philippe LABOUYRIE a  créé sa structure en 1995 à Nice, sur la côte d’Azur.

SON CONCEPT :

Maîtriser toutes les étapes d’un jardin : conception, réalisation et entretien.

SON SAVOIR-FAIRE :

Transformer vos espaces extérieurs en des lieux de vie unique.

SON OBJECTIF :

Proposer des solutions en parfaite harmonie avec vos envies, du plus petit espace extérieur au plus grand.

PAYSAGISTE ALPES-MARITIMES / CÔTE D'AZUR - NICE…

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e-mail : contact@planete-jardin-nice.com

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